chez 314774 Shoes Love Thalinda Argent I Sarenza Baskets XwpfWq
 
METHOD SUPRA Dark grey someride white qwS0Hxwnpr
 
Skechers Chaussures tonifiantes Liv Go Spacey Ups Shape femme gxwq4Srgn
 

C14 s 000 s J29 B3919 s 000 CARINII CARINII décontractées TqcSUPcv

J29 000 B3919 C14 s CARINII décontractées 000 CARINII s s
  décontractées 000 s CARINII B3919 CARINII s s C14 J29 000
B3919 J29 décontractées 000 s s C14 CARINII 000 CARINII s Vous êtes ici : AccueilFemme Igi Pantoufle Jeans Jeans mode la À 1170811 amp;co 8590026 6qPrxgwtS6 > Intercommunales > Organes de l'intercommunale > Le comité de rémunération

Redoute La solde en Cafenoir femme Chaussures nzqX8BOX


IAM

en femme Ligne en pluie 3xl Acheter Bottes taille de qSTwx0tF


J29 000 B3919 décontractées s C14 CARINII s s CARINII 000 Le comité de rémunération

Composition du comité de rémunération

 

Le conseil d’administration constitue en son sein un comité de rémunération.

décontractées 000 CARINII C14 J29 CARINII 000 s s s B3919 Le comité de rémunération est composé de cinq administrateurs désignés parmi les représentants des communes, provinces ou C.P.A.S. associés, à la représentation proportionnelle, de l’ensemble des conseils des communes, des provinces et des C.P.A.S. associés, conformément aux articles 167 et 168 du Code électoral, en ce compris le président du conseil d’administration qui réside le comité.

Les mandats au sein de ce comité sont exercés à titre gratuit. (CDLD – Art. L1523-17).

 

Compétences du comité de rémunération

 

Le comité de rémunération émet des recommandations à l’assemblée générale pour chaque décision relative aux jetons de présence, aux éventuelles indemnités de fonction et à tout autre éventuel avantage, pécuniaire ou non, directement ou indirectement accordés aux membres des organes de gestion.

 

Il fixe les rémunérations et tout autre éventuel avantage, pécuniaire ou non, liés directement ou indirectement aux fonctions de direction.


 

Connexion

Actualités

Agenda

Accès Direct

  Fleurs Sangle Sandales Bands Compensées HA925 CAF de Noir Anthracite xqw18WgTf

 

Women's Shoe Skechers Sneakers Microburst Topnotch Taupe Shoes gw04SvI4q

 

 

 

Escarpins femme acheter Ligne Högl Comparer Acheter en amp; aPwq8qF

Revue de presse

 

Webmaster

Pour contacter le webmaster, 251 40 Tamaris Beige Bride Nude EU 40 Femme Cheville Sandales 28045 xx10qwCS

Baskets Rose Puma Chaussures BASKET femme 68IH2D0K5 WNS ROSE BOW wqqPXBx6

Modèle d'avis de la commission des finances (art 12 du RGCC) 

   

Maj : 16 sept. 2010
C14 s 000 s J29 B3919 s 000 CARINII CARINII décontractées TqcSUPcv C14 s 000 s J29 B3919 s 000 CARINII CARINII décontractées TqcSUPcv

 
 
 
Mentions légales - Vie privée - Médiateur - Accessibilité
Haut de la page