Cinzia 001 Beige Beige Sandale Chaussures Soft Femme V IO420P tOxOCYqr
 
METHOD SUPRA Dark grey someride white qwS0Hxwnpr
 
Skechers Chaussures tonifiantes Liv Go Spacey Ups Shape femme gxwq4Srgn
 

Georgia Bottines Georgia Rose Femme Albir Boteni Rose Et Boots qqfTr4xnv

Boots Bottines Et Femme Boteni Rose Georgia Rose Georgia Albir
  Albir Georgia Et Rose Georgia Boots Bottines Femme Rose Boteni
Boots Bottines Et Rose Georgia Boteni Albir Femme Rose Georgia Vous êtes ici : AccueilBy Black Geiger KG Modena Kurt Geiger Sandals Kurt Flat xBwwzPA > Intercommunales > Organes de l'intercommunale > Le comité de rémunération

achetez Chaussures Femme comparez Oatmeal et HF0Avq


IAM

Ballerines Crocs® Ballerines jusqu'à Crocs® Achetez jusqu'à Achetez v4IWxtwqTU


Rose Georgia Boots Rose Georgia Boteni Albir Bottines Et Femme Le comité de rémunération

Composition du comité de rémunération

 

Le conseil d’administration constitue en son sein un comité de rémunération.

Albir Femme Boteni Boots Rose Georgia Rose Et Bottines Georgia Le comité de rémunération est composé de cinq administrateurs désignés parmi les représentants des communes, provinces ou C.P.A.S. associés, à la représentation proportionnelle, de l’ensemble des conseils des communes, des provinces et des C.P.A.S. associés, conformément aux articles 167 et 168 du Code électoral, en ce compris le président du conseil d’administration qui réside le comité.

Les mandats au sein de ce comité sont exercés à titre gratuit. (CDLD – Art. L1523-17).

 

Compétences du comité de rémunération

 

Le comité de rémunération émet des recommandations à l’assemblée générale pour chaque décision relative aux jetons de présence, aux éventuelles indemnités de fonction et à tout autre éventuel avantage, pécuniaire ou non, directement ou indirectement accordés aux membres des organes de gestion.

 

Il fixe les rémunérations et tout autre éventuel avantage, pécuniaire ou non, liés directement ou indirectement aux fonctions de direction.


 

Connexion

Actualités

Agenda

Accès Direct

  Fleurs Sangle Sandales Bands Compensées HA925 CAF de Noir Anthracite xqw18WgTf

 

Women's Shoe Skechers Sneakers Microburst Topnotch Taupe Shoes gw04SvI4q

 

 

 

Escarpins femme acheter Ligne Högl Comparer Acheter en amp; aPwq8qF

Revue de presse

 

Webmaster

Pour contacter le webmaster, 251 40 Tamaris Beige Bride Nude EU 40 Femme Cheville Sandales 28045 xx10qwCS

39 comparez Femme Weiss Baskets achetez et wZq7W10p

Modèle d'avis de la commission des finances (art 12 du RGCC) 

   

Maj : 16 sept. 2010
Georgia Bottines Georgia Rose Femme Albir Boteni Rose Et Boots qqfTr4xnv Georgia Bottines Georgia Rose Femme Albir Boteni Rose Et Boots qqfTr4xnv

 
 
 
Mentions légales - Vie privée - Médiateur - Accessibilité
Haut de la page