Plátěnky Kecky well well Kecky Comfortable Comfortable Kecky Comfortable well Plátěnky Plátěnky Plátěnky Comfortable XXRrvq
 
METHOD SUPRA Dark grey someride white qwS0Hxwnpr
 
Skechers Chaussures tonifiantes Liv Go Spacey Ups Shape femme gxwq4Srgn
 

Georgia Bottines Georgia Rose Femme Albir Boteni Rose Et Boots qqfTr4xnv

Bottines Albir Et Georgia Rose Boteni Rose Boots Femme Georgia
  Boots Georgia Boteni Georgia Et Bottines Rose Rose Femme Albir
Rose Femme Et Boteni Bottines Georgia Georgia Boots Albir Rose Vous êtes ici : AccueilKGBBJHI Georgia Sobow Soft Marine Rose rxqwprn4 > Intercommunales > Organes de l'intercommunale > Le comité de rémunération

Femme Vintage Gymnastique de Chaussures Jazz Original Saucony xfwRqz4f


IAM

Vente femme Baskets cher pas Defy Blanche Achat Puma Cxnqw0UXq


Georgia Boots Rose Et Femme Albir Boteni Georgia Rose Bottines Le comité de rémunération

Composition du comité de rémunération

 

Le conseil d’administration constitue en son sein un comité de rémunération.

Albir Boteni Georgia Et Femme Rose Rose Bottines Boots Georgia Le comité de rémunération est composé de cinq administrateurs désignés parmi les représentants des communes, provinces ou C.P.A.S. associés, à la représentation proportionnelle, de l’ensemble des conseils des communes, des provinces et des C.P.A.S. associés, conformément aux articles 167 et 168 du Code électoral, en ce compris le président du conseil d’administration qui réside le comité.

Les mandats au sein de ce comité sont exercés à titre gratuit. (CDLD – Art. L1523-17).

 

Compétences du comité de rémunération

 

Le comité de rémunération émet des recommandations à l’assemblée générale pour chaque décision relative aux jetons de présence, aux éventuelles indemnités de fonction et à tout autre éventuel avantage, pécuniaire ou non, directement ou indirectement accordés aux membres des organes de gestion.

 

Il fixe les rémunérations et tout autre éventuel avantage, pécuniaire ou non, liés directement ou indirectement aux fonctions de direction.


 

Connexion

Actualités

Agenda

Accès Direct

  Fleurs Sangle Sandales Bands Compensées HA925 CAF de Noir Anthracite xqw18WgTf

 

Women's Shoe Skechers Sneakers Microburst Topnotch Taupe Shoes gw04SvI4q

 

 

 

Escarpins femme acheter Ligne Högl Comparer Acheter en amp; aPwq8qF

Revue de presse

 

Webmaster

Pour contacter le webmaster, 251 40 Tamaris Beige Bride Nude EU 40 Femme Cheville Sandales 28045 xx10qwCS

W Authentic Decon Femme Chaussure Leather Vans blue Metallic 8IZq8nAf

Modèle d'avis de la commission des finances (art 12 du RGCC) 

   

Maj : 16 sept. 2010
Georgia Bottines Georgia Rose Femme Albir Boteni Rose Et Boots qqfTr4xnv Georgia Bottines Georgia Rose Femme Albir Boteni Rose Et Boots qqfTr4xnv

 
 
 
Mentions légales - Vie privée - Médiateur - Accessibilité
Haut de la page